« Partout, la culture » : une reconnaissance de l'importance de la diversité des expressions culturelles

Cette nouvelle politique se présente dans un environnement bien différent de celui qui prévalait en 1992 lors de l’adoption de « Notre culture, notre avenir ». L’affirmation de la volonté du gouvernement de conserver sa capacité à…


La France et le Québec appellent à une mise en œuvre de la Convention de 2005 dans l’environnement numérique

A l’occasion de la 20ème rencontre alternée des premiers ministres québécois et français, Philippe Couillard et Edouard Philippe, une déclaration commune portant sur l’Internet et la protection et la promotion de la diversité des expressions…


Actes du Colloque international sur la mesure des produits culturels numériques Montréal, 9 au 11 mai 2016

Réunir des experts internationaux, des chercheurs enthousiastes, des conseillers gouvernementaux tout autant que des représentants d’entreprises et d’associations pour discuter d’un enjeu majeur dans le monde actuel a été un défi qui s’est imposé de…


For a Diversified Networked Culture : Bringing the Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions in the digital age

The digital age, and especially Internet, fundamentally transforms thedomain of creation and all its dimensions, artistic, social and economic. These transformations are accompanied by opportunities and risks for the diversity of cultural…


Brief on the Tax Challenges arising from digitalisation: Interim report 2018

The integration of national economies and markets has increased substantially in recent years, putting a strain on the international tax rules, which were designed more than a century ago. Weaknesses in the current rules create opportunities for…


Proceedings of the international symposium on the measurement of digital cultural products

The International Symposium on the Measurement of Digital Cultural Products, jointly sponsored by the Observatoire de la culture et des communications (OCCQ) at the Institut de la statistique du Québec (ISQ) and the UNESCO Institute of Statistics…


Partout la culture: Politique québécoise de la culture

Projet pour consultation, juin 2017 Ce projet, le gouvernement du Québec le porte haut et fort. Il entend faire en sorte qu’il soit à l’image de la société québécoise : une société francophone, démocratique, pluraliste et riche de son caractère…


Culture, commerce et numérique en 2016

OIF, 2016 Sous l’égide de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et réalisé par le Centre  d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM) de l’Université du Québec à Montréal (UQAM), le bulletin mensuel Culture, commerce et…


Adoption de nouvelles directives internationales pour protéger les créateurs et promouvoir la diversité des expressions culturelles sur Internet

CEIM, Culture, commerce et numérique Volume 12, numéro 6, juillet 2017 Les nouvelles directives et mesures adoptées au niveau international afin de protéger davantage les créateurs et de promouvoir la diversité des expressions culturelles et la…


Taxer le commerce électronique transfrontalier et faire contribuer les GAFA à la création et à la production culturelle locale : une équation complexe ?

CEIM, Culture, commerce et numérique Volume 12, numéro 7, septembre 2017 Exploration des relations complexes entre fiscalité et commerce électronique, en proposant une analyse qui met en perspective la possibilité de taxer les achats et ventes en…


La fin de la neutralité du Net au États-Unis : Quelles conséquences sur le marché mondialisé des contenus culturels numériques?

CEIM, Culture, commerce et numérique Volume 12, numéro 10, décembre  2017 Une analyse des conséquences que pourrait entraîner l’abolition du règlement en matière de neutralité du Net aux États-Unis sur le marché culturel numérique mondial. Nous…


État des lieux des défis fiscaux soulevés par la numérisation de l'économie: Rapport intérimaire 2018

OCDE, 2018 Les défis soulevés par la numérisation de l’économie étaient considérés comme l’un des principaux axes du Plan d’action sur l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS), qui a abouti au Rapport sur l’Action 1 de…