Partout la culture: Politique québécoise de la culture

Projet pour consultation, juin 2017 Ce projet, le gouvernement du Québec le porte haut et fort. Il entend faire en sorte qu’il soit à l’image de la société québécoise : une société francophone, démocratique, pluraliste et riche de son caractère…


Culture, commerce et numérique en 2016

OIF, 2016 Sous l’égide de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et réalisé par le Centre  d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM) de l’Université du Québec à Montréal (UQAM), le bulletin mensuel Culture, commerce et…


Taxer le commerce électronique transfrontalier et faire contribuer les GAFA à la création et à la production culturelle locale : une équation complexe ?

CEIM, Culture, commerce et numérique Volume 12, numéro 7, septembre 2017 Exploration des relations complexes entre fiscalité et commerce électronique, en proposant une analyse qui met en perspective la possibilité de taxer les achats et ventes en…


État des lieux des défis fiscaux soulevés par la numérisation de l'économie: Rapport intérimaire 2018

OCDE, 2018 Les défis soulevés par la numérisation de l’économie étaient considérés comme l’un des principaux axes du Plan d’action sur l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS), qui a abouti au Rapport sur l’Action 1 de…


PTPGP et exception culturelle

Le Canada a signé un nouveau Partenariat transpacifique (PTP) avec dix pays. Sans les États-Unis, les négociateurs canadiens ont contré l’intrusion en culture que le précédent accord sanctionnait et maintiennent l’exception culturelle. On peut…