La France et le Québec appellent à une mise en œuvre de la Convention de 2005 dans l’environnement numérique

A l’occasion de la 20ème rencontre alternée des premiers ministres québécois et français, Philippe Couillard et Edouard Philippe, une déclaration commune portant sur l’Internet et la protection et la promotion de la diversité des expressions…


Actes du Colloque international sur la mesure des produits culturels numériques Montréal, 9 au 11 mai 2016

Réunir des experts internationaux, des chercheurs enthousiastes, des conseillers gouvernementaux tout autant que des représentants d’entreprises et d’associations pour discuter d’un enjeu majeur dans le monde actuel a été un défi qui s’est imposé de…


Partout la culture: Politique québécoise de la culture

Projet pour consultation, juin 2017 Ce projet, le gouvernement du Québec le porte haut et fort. Il entend faire en sorte qu’il soit à l’image de la société québécoise : une société francophone, démocratique, pluraliste et riche de son caractère…


Culture, commerce et numérique en 2016

OIF, 2016 Sous l’égide de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et réalisé par le Centre  d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM) de l’Université du Québec à Montréal (UQAM), le bulletin mensuel Culture, commerce et…


Adoption de nouvelles directives internationales pour protéger les créateurs et promouvoir la diversité des expressions culturelles sur Internet

CEIM, Culture, commerce et numérique Volume 12, numéro 6, juillet 2017 Les nouvelles directives et mesures adoptées au niveau international afin de protéger davantage les créateurs et de promouvoir la diversité des expressions culturelles et la…


Taxer le commerce électronique transfrontalier et faire contribuer les GAFA à la création et à la production culturelle locale : une équation complexe ?

CEIM, Culture, commerce et numérique Volume 12, numéro 7, septembre 2017 Exploration des relations complexes entre fiscalité et commerce électronique, en proposant une analyse qui met en perspective la possibilité de taxer les achats et ventes en…


La fin de la neutralité du Net au États-Unis : Quelles conséquences sur le marché mondialisé des contenus culturels numériques?

CEIM, Culture, commerce et numérique Volume 12, numéro 10, décembre  2017 Une analyse des conséquences que pourrait entraîner l’abolition du règlement en matière de neutralité du Net aux États-Unis sur le marché culturel numérique mondial. Nous…


État des lieux des défis fiscaux soulevés par la numérisation de l'économie: Rapport intérimaire 2018

OCDE, 2018 Les défis soulevés par la numérisation de l’économie étaient considérés comme l’un des principaux axes du Plan d’action sur l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS), qui a abouti au Rapport sur l’Action 1 de…


État des lieux sur les métadonnées relatives aux contenus culturels

Sommaire Observatoire de la culture et des communications de l’institut de la statistique du Québec, 2017. Dans les différents domaines de la culture, les modalités de diffusion, de commercialisation, de recherche et d’analyse des contenus1…


Budget 2018-2019 pour la Culture

Le  gouvernement Couillard dévoile un budget culturel important — le plus élevé depuis 20 ans —, et marqué par une hausse de 11 % des dépenses du programme du ministère de la Culture, ce qui le hisse à 778,3 millions de dollars, il reste qu’une…


Déclaration conjointe par le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République française

Une bonne nouvelle pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles dans l’espace numérique. Déclaration conjointe par le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République française sur la diversité…